Marque expirée - Marque en non vigueur

RAFALE
SAN CARLO GRUPPO ALIMENTAIRE S.p.A. société italienne

Numéro de dépôt :
96620994
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2016

Présentation de la marque RAFALE

Déposée le 15 avril 1996 par la société SAN CARLO GRUPPO ALIMENTAIRE S.p.A. société italienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAFALE »

Le déposant est la société SAN CARLO GRUPPO ALIMENTAIRE S.p.A. société italienne domicilié(e) Via F. Turati 29,20121 MILAN,Italie (dossier no 2310487) - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2310487) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFALE est expirée depuis le 15 avril 2016.

SAN CARLO GRUPPO ALIMENTAIRE S.p.A. société italienne a également déposé les autres marques suivantes : CRIC CRAC CROC , (Marque figurative) , LES BLONDISSIMES


SAN CARLO GRUPPO ALIMENTAIRE S.p.A. société italienne - Via F. Turati 29,20121 MILAN,Italie (dossier no 2310487) - Italie


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2310487) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Inscription le 22 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389302 - Publication au BOPI 2004-03-22

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2006 n°2310487 - Publication au BOPI 2006-03-16

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande; fruits et légumes conservés et/ou séchés et/ou cuits et/ou déshydratés et/ou surgelés; purée de légumes; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves; pommes chips, chips aromatisées pour apéritif; bâtonnets de pomme de terre, produits de pomme de terre fabriqués par extrusion pour l'alimentation, tacos à savoir produits à base de pomme de terre effectués selon une recette mexicaine; aliments salés à grignoter; pommes de terre en flocons (purées instantanées); préparation à base de pommes de terre ; produits à base de pommes de terre déshydratés ou non, surgelés ou non; produits de pommes de terre contenant ou non des substances aromatiques ; noisettes, cacahuettes, noix de cajoux, amandes séchées et/ou grillées et/ou salées et/ou épicées; coquilles comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, fécule, pain, croûtons de pain frits ou non, biscottes, pain d'épice, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir; biscuits salés aromatisés ou non, biscuits au fromage, aliments salés à grignoter, gaufrettes, biscuits sucrés, madeleines, gâteaux, petits gâteaux fourrés ou non, sucrés ou salés; chocolat, articles en chocolat, pralinés, sucreries, bonbons, massepain ; grains de céréales éclatés; produits de froment et/ou de riz et/ou de maïs fabriqués par extrusion pour l'alimentation; préparations de céréales et bâtons de céréales pour l'alimentation avec addition de sucre et/ou de miel et/ou de cacao et/ou de fruits et/ou de chocolat et/ou de noix ; muësli, à savoir mélange de produits alimentaires contenant principalement des flocons de céréales et des fruits séchés; coquilles comestibles, pâtes alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.